Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site euuyaya.com est édité par EUUYAYA, À COMPLÉTER au capital de À COMPLÉTER.

• Siège social : À COMPLÉTER
• SIREN : À COMPLÉTER
• SIRET (siège) : À COMPLÉTER
• Immatriculée au RCS de À COMPLÉTER le À COMPLÉTER
• Régime de TVA : À COMPLÉTER
• Numéro de sociétaire SACEM : À COMPLÉTER

2. Direction de la publication

Directeur de la publication : À COMPLÉTER, en qualité de représentant légal de EUUYAYA.

3. Nous contacter

• Par e-mail : contact@euuyaya.com

4. Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — https://vercel.com.

5. Assurance professionnelle

Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de À COMPLÉTER, police n° À COMPLÉTER.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des enregistrements présentés sur ce site — instrus du catalogue, extraits, compositions — sont des œuvres originales composées et produites par EUUYAYA. Ils sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.

L'écoute proposée sur le site ne vaut pas cession de droits. Toute exploitation d'une instru — diffusion, publication, synchronisation, dépôt — suppose l'acquisition préalable d'une licence, dont l'étendue est définie par les conditions générales de prestation. Le téléchargement, la reproduction ou la mise à disposition d'un enregistrement sans licence constitue une contrefaçon au sens de l'article L335-2 du même code.

La marque, le logotype, la charte graphique, les textes et la structure du site sont également protégés. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation écrite préalable.

7. Crédits

• Pochettes du catalogue et photographie du studio : visuels générés par intelligence artificielle, à usage illustratif.
• Conception, développement et identité visuelle du site : EUUYAYA.
• Le site est développé avec Next.js et déployé sur Vercel Inc..

8. Liens hypertextes

Le site peut renvoyer vers des services tiers, notamment la page de paiement sécurisée de notre prestataire et les plateformes d'écoute. EUUYAYA n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

9. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.